Délibérations Syndicat Mixte 2026

Délibérations du Comité Syndical de l'Aéroport Brive Vallée de la Dordogne de l'année 2026

 

17/02/2026

Débats d'orientations budgétaires et de développement des lignes aériennes en vue de l'adoption du budget 2026 + Présentation du rapport d'activités de la régie personnalisée et du syndicat mixte pour l'année 2026 >>

 

16/03/2026

2026-3 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU COMITE SYNDICAL DU 09 DECEMBRE 2025 :

2026-4 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU COMITE SYNDICAL DU 17 FEVRIER 2026 :

2026-5 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION – EXERCICE 2025 :

2026-6 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF – EXERCICE 2025 :

2026-8 BUDGET PRIMITIF – EXERCICE 2026 :

2026-9 VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'EXPLOITATION A LA REGIE PERSONNALISEE DE L'AEROPORT DE BRIVE-SOUILLAC - ANNEE 2026 :

2026-10 AMENAGEMENT DES LOTS DE LA ZONE D'ACTIVITES - VALIDATION D'UNE REMUNERATION COMPLEMENTAIRE DE MAITRISE D'OEUVRE :

2026-7 AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’EXERCICE 2025 

2026-12 CESSION D'UN ORDINATEUR PORTABLE

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04/05/2026

2026-13 INSTALLATION DU COMITE SYNDICAL

2026-14 DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE

2026-15 ELECTION DU PRESIDENT

2026-16 ELECTION DE DEUX VICE-PRESIDENT

2026-17 ELECTION DES MEMBRES DU BUREAU

2026-18 DELEGATION DU COMITE SYNDICAL AU PRESIDENT

2026-19 FRAIS DE MISSION DES ELUS

2026-20 RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA REGIE PERSONNALISEE

2026-21 COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO) - ELECTION DES MEMBRES

2026-22 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - DESIGNATION DES MEMBRES

2026-23 COMMISSION CONSULTATIVE DE L'ENVIRONNEMENT (C.C.E.) - REPRESENTATION DU SYNDICAT MIXTE

2026-24 CREATION DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

2026-25 DESIGNATION DES MEMBRES DU GROUPE DE TRAVAIL « DEVELOPPEMENT DES LIGNES AERIENNES »

Liste des délibérations examinées en séance 

 

05/10/2026

2026-26 DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE

2026-27 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU COMITE SYNDICAL DU 4 MAI 2026

2026-27 PV du CS du 04 05 2026

2026-28 PJ1

2026-28 SUITE A LA DEMISSION DE DELPHINE REY, INSTALLATION D'UN NOUVEAU DELEGUE SUPPLEANT REPRESENTANT LA COMMUNE DE TERRASSON

2026-30 REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER DU SYNDICAT MIXTE

2026-30 règlement légalisé

2026-31 MISE A DISPOSITION D'UN AGENT DE LA VILLE DE BRIVE AUPRES DU SYNDICAT MIXTE DE L'AERODROME BRIVE-SOUILLAC

2026-31 PJ1

2026-32 ECHANGES DE TERRAIN AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CORREZE – MISE A JOUR DES NUMEROS DE PARCELLES SUITE DIVISIONS PARCELLAIRES

DELIB_12901_29-051026

LDES7403

2026-29 Règlement intérieur définitif légalisé

 

05/11/2026

2026-33 ELECTION DU PRESIDENT

PV ELECTION PRESIDENT ET VICE PRESIDENT

2026-34 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU COMITE SYNDICAL DU 5 OCTOBRE 2026

2026-34 PV DE LA SEANCE DU 05 10 2026 APPROUVE EN SEANCE DU 05 11 2026 A 10H15

2026-35 DELEGATION DU COMITE SYNDICAL AU PRESIDENT

2026-36 ELECTION D'UN MEMBRE DU BUREAU SUITE A LA VACANCE DE POSTE LIEE A L'ELECTION D'UN NOUVEAU PRESIDENT

2026-37 COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO)  ELECTION D'UN MEMBRE

2026-38 COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP)  ELECTION D'UN MEMBRE

2026-39 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)  ELECTION D'UN MEMBRE

2026-40 AUTORISATION D’ENGAGER ET DE MANDATER DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT PREALABLEMENT AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2027

FEUILLE DE PROCLAMATION

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU 05 11 2026 A 10H

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU 05 11 2026 A 10H15