Régie personnalisée - année 2024

 

Délibérations des Conseils d'Administration de la Régie Personnalisée de l'Aéroport Brive Vallée de la Dordogne en 2024 :

 

19/03/2024

99_DE-2024-01-installation-nouveau-membre-du-CA

99_DE-2024-02-Debat-Orientation-Budgetaire-2024

99_DE-2024-03-revalorisation-tarifaire-2024

99_DE-2024-4-Marche-maintenance-ILS

99_DE-2024-05-Abandon recettes

99_DE-PV-CA-6-12-2023

 

28/03/2024

40_AC-2024-11-Mise-a-jour-tableau-des-emplois-Regie

71_AN-2024-07 APPROBATION CA 2023

71_AN-2024-09-deliberation-Budget-Primitif-2024

71_AN-BP_236_36_2024_COMPLET

71_AN-CA_236_36_2023_COMPLET

99_DE-2024-06 APPROBATION CG 2023

99_DE-2024-08 AFFECTATION RESULTAT 2023

99_DE-2024-10-Attribution-marche-carburant-2024

99_DE-2024-12-Accompagnement-publicitaire-Nice-et-Bruxelles

99_DE-2024-13-Attribution-marché-energie-2024

99_DE-2024-14-Convention-accompagnement-pub-AMS-Seville

99_DE-PV CA DU 19 03 2024

 

03/06/2024

99_DE-2024-15 _ DM1 - Section de Fonctionnement - Ajustement budgétaire

99_DE-2024-16 _  Ouverture d'une ligne de trésorerie

99_DE-2024-17 _ Lancement d'un emprunt acquisitions mat piste et SSLIA

99_DE-2024-18 _ Adhésion au groupement de commandes achat électricité

99_DE-2024-19_ Ajout d'une ligne de tarif

99_DE-2024-20_ Contrat de mandate BP et AOT

99_DE-PV du 28.03.24

 

03/09/2024 

2024-21 - DM2 - Ajustement budgétaire des sections de fonctionnement et d'investissement

2024-22 – Délibération de délégation donnée au Président afin de fixer les tarifs des redevances issues de l'exploitation du domaine public aéroportuaire et de subdélégation au directeur de la régie

2024-23 – Lancement d'un emprunt destiné à financer l'acquisition d'un camion neuf pour le SSLIA

2024-24 – Annule et remplace la délibération 2024-18 - Adhésion au groupement de commandes porté par les syndicats départementaux d’énergies de l’Ariège (SDE09), de l’Aveyron (SIEDA), du Cantal (SDEC), de la Corrèze (FDEE19), du Gard (SMEG), du Gers (SDEG), de la Haute-Loire (SDE43), des Hautes-Pyrénées (SDE65), du Lot (TE46), de la Lozère (SDEE), des Pyrénées-Orientales (SYDEEL66), du Tarn (SDET) et du Tarn-et-Garonne (SDE82) pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique, à compter du 1er janvier 2026.

2024-25 – Revalorisation tarifaire 2025

Approbation PV du 03/06/2024

 

Annexes 11 AE19-416 relative à la délib 2024-24

71 AN Guide tarifaire relative à la délib 2024-25

 

 

02/10/2024

99_BU-2024-26 _ DM3 Ajustement budgétaire SF et SI

99_BU-DM3

99_DC-contrat-pret-VIM-60-TB3995

99_DE-2024-27 _  TVA révision du coefficient de déductibilité 2025

99_DE-2024-28 _  Annule et remplace la délib 2024-23 - Lancement emprunt acquisition camion SSLIA

99_DE-2024-29 _  Adhésion à une centrale d'achat CANUT

99_DE-Guide tarifaire 2025 - Ajout ligne tarifaire

99_DE-PV du 03.09.2024

99_DE-Rendu Acte des décisions du directeur prises par subdélégation en matière de fixation de tarifs

 

21/10/2024

99_DE-2024-30 _ Installation membre au CA suite élection CAUVALDOR

99_DE-2024-31 _ Délivrance d'une AOT à la sté en charge du dev act. maintenance-démantèlement

99_DE-2024-32 _ Evolution des modalités de remboursement des frais

99_DE-PV du 02 octobre 2024

 

05/12/2024

99_DE-2024-33 _ Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalable au vote du budget 2025

99_DE-2024-34 _ Admission en non-valeur des créances irrécouvrables et éteintes

99_DE-2024-35 _ Abandon ponctuel de recettes sur le parking

99_DE-2024-36 _ Mise à jour du tableau des emplois de la régie

99_DE-2024-37 _ Lancement du marché de sûreté aéroportuaire

99_DE-etat-creances-douteuses-2024

99_DE-liste-ANV-2024

99_DE-PV CA 21.10.24

99_DE-tableau-emploi-Regie-12-24